Véhicules électriques et consommateurs : faire passer le courant
Publié le :
14/11/2023
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2023
Source : www.automobile-club.orgLe Bureau européen de la Fédération Internationale de l’Automobile publie une enquête sur les véhicules électriques et des recommandations pour une meilleure information des consommateurs... Lire la suite
Historique
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Euro 7: le PE soutient les règles visant à réduire les émissions de polluants
Publié le : 21/11/2023 21 novembre nov. 11 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Les députés sont prêts à entamer des discussions avec les gouvernements de l’UE sur de nouvelles règles visant à réduire les émissions du transport routier pour certains véhicul...Source : www.europarl.europa.eu -
Véhicules électriques et consommateurs : faire passer le courant
Publié le : 14/11/2023 14 novembre nov. 11 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Le Bureau européen de la Fédération Internationale de l’Automobile publie une enquête sur les véhicules électriques et des recommandations pour une meilleure information des con...Source : www.automobile-club.org
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Remplacement d'une voiture avant l'échéance du contrôle technique
Publié le : 24/10/2023 24 octobre oct. 10 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Le Code de la route prévoit que les véhicules légers doivent obligatoirement faire l'objet d'un contrôle technique. Vous n'avez donc le droit de mettre ou à de maintenir en circ...Source : www.automobile-club.org -
Nouveau tour de vis sur la fiscalité des véhicules
Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Malus auto, malus au poids et taxes sur les véhicules des sociétés devraient prochainement faire l’objet d’un alourdissement pour inciter à la transition énergétique du parc aut...Source : cabinet-rs.expert-infos.com -
Pollution automobile : le Conseil de l'Union européenne se prononce contre des exigences trop strictes
Publié le : 03/10/2023 03 octobre oct. 10 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Lundi 25 septembre, les Etats membres ont revu à la baisse le projet de norme antipollution (Euro 7) de la Commission européenne. Au-delà d'une meilleure prise en compte des par...Source : www.touteleurope.eu -
Bonus automobile 2024 : le décret et l'arrêté sont parus au journal officiel
Publié le : 26/09/2023 26 septembre sept. 09 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Comme prévu, le décret et l'arrêté ministériel précisant le calcul du score environnemental servant de base au futur bonus automobile sont parus le 20 septembre 2023 au Journal...Source : journalauto.com